Mentions légales
Mentions Légales
Site officiel de l’Institut de Théologie et de Sciences des Religions (ITSR)
Dernière mise à jour : 29/05/2025
1. ÉDITEUR DU SITE
Nom de l’établissement : Institut de Théologie et de Sciences des Religions (ITSR)
Statut juridique : [Indiquer si c’est une association, un établissement privé d’enseignement supérieur, etc.]
Représentant légal : [Nom du Directeur Général ou Président de l’Institut]
Téléphone : [Numéro de téléphone fixe ou mobile]
Email : contact@utsci.org
Site web : https://uts-ci.com
2. HÉBERGEUR DU SITE
Nom de l’hébergeur : Wix.com Ltd
Adresse : 40 Namal Tel Aviv, 6350671, Israël
Site web : https://www.wix.com
Téléphone (international) : +1 415-639-9034
3. CONCEPTION ET RÉALISATION
Agence / Responsable technique : ENOK Conseil & Stratégie
Contact technique : serviceclient@enokcs.com
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, logos, documents téléchargeables, structure du site, etc.) est la propriété exclusive de l’ITSR, sauf mention contraire explicite.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de l’ITSR. Toute infraction à ces règles pourra donner lieu à des poursuites.
5. CONDITIONS D’UTILISATION
L’utilisation du site https://uts-ci.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites sur les pages Mentions légales, Politique de confidentialité et Conditions générales (le cas échéant). L’ITSR s’efforce d’assurer la fiabilité et l’actualisation des informations diffusées sur son site, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni d’un dysfonctionnement ou d’une interruption temporaire du site.
6. DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi n°2013-450 du 19 juin 2013 relative à la protection des données à caractère personnel en Côte d’Ivoire et, pour les utilisateurs situés en Europe, au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les données personnelles collectées sur ce site sont traitées dans le respect de la législation en vigueur.
Pour plus de détails, consultez notre Politique de Confidentialité.
7. COOKIES
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8. DROIT APPLICABLE
Le site est soumis à la législation ivoirienne. En cas de litige, les tribunaux compétents d’Abidjan (République de Côte d’Ivoire) seront seuls compétents.
